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Hôtel de Ville
18, Place Saint-Sauveur
CS 80254 - 35601 Redon Cedex

Tél. : 02 99 71 05 27
Fax : 02 99 72 24 54

Du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
(le vendredi fermeture à 16h30)
Le samedi :
de 9h à 12h

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Conseils Municipaux 2022-2023

Prochaine séance du Conseil Municipal

Jeudi 5 octobre 2023 à 18 heures 00

Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour CM-2023-10-05

___________

Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la séance.

Planning des Conseils Municipaux 2023 :

• 16 novembre 2023
• 14 décembre 2023

___________

-->Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l'objet d'une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l'obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte-rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Maire et le ou les secrétaires.

28 septembre 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Liste des délibérations Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale" à Redon Agglomération
22 juin 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Installation de deux nouvelles conseillères municipales Décisions municipales - compte-rendu Adoption de la feuille de route "égalité femmes-hommes" - 2023-2026 Commissions municipales - modification de la composition Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Redon Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers Étude urbaine sur le secteur de Bellevue - validation des objectifs du projet urbain, des modalités de la concertation préalable et des périmètres d'études préalables Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière de l'exercice 2023 Convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels de SNCF Gares & Connexions pour l'installation de caméras de vidéoprotection en gare de Redon - avenant n° 1 Budget "Ville" 2023 - décision modificative n° 1 Budget annexe "Caveaux" - décision modificative n° 1 Subventions municipales 2023 - nouvelles attributions complémentaires Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2023 pour l'année 2024 et renouvellement des tarifs dérogatoires Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023 Avancements de grades et promotions internes 2023 - modifications de postes au 1er juillet 2023 Contrat de projet - chargé de projet informatique - modification de poste au 1er juillet 2023 Contrat d'apprentissage au 1er septembre 2023 Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire 2023-2024 Mise à disposition des maisons situées 22 et 24 rue Jean Mermoz au Centre Communal d'Action Sociale de Redon - bail emphytéotique Tarif garage mort au camping municipal de la Goule d'Eau Rectification de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans la grille des tarifs de location de la salle Le Carré 9 Le Carré 9 - tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2023-2024
11 mai 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-039-Commissions municipales - modification de la composition 2023-040-Convention d'objectifs tripartite avec le Centre Social Confluence - 2023-2026 2023-041-Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 - modification d'une date 2023-042-Reconduction du dispositif "argent de poche" 2023-043-Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Redon 2023-044-Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville 2023-045-Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville 2023-046-Voeu de demande de garanties concernant l'offre hospitalière en Bretagne, dans notre Pays de Redon et la reconstruction d'un centre hospitalier digne de nos concitoyens
6 avril 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-010-Travaux de recalibrage et d'adaptation du réseau d'eaux pluviales urbaines du quai Jean Bart - convention avec Redon Aggloméraiton pour le transfert de la subvention DSIL à la Ville de Redon 2023-011-Adhésion de la Ville de Redon au CÉRÉMA 2023-012-ZAC du Châtel-Haut Pâtis - vente des deux lots viabilisés constituant l'îlot de Normandie 2023-013-Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2023 2023-014-Contrats d'apprentissage - année 2023 2023-015-Compte de gestion 2022 - Budget "Ville" 2023-016-Compte de gestion 2022 - Budget "Caveaux" 2023-017-Compte de gestion 2022 - Budget "Maison Médicale" 2023-018-Compte de gestion 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-019-Compte de gestion 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" Annexes Comptes administratifs 2022-Budget "Ville" 2023 2023-020-Compte administratif 2022 - Budget "Ville" 2023-021-Compte administratif 2022 - Budget "Caveaux" 2023-022-Compte administratif 2022 - Budget "Maison Médicale" 2023-023-Compte administratif 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-024-Compte administratif 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" 2023-025-Affectation du résultat de fonctionnement - Budget "Ville" - Exercice 2022 2023-026-Vote des taux des impôts directs locaux - Taux 2023 2023-027-Tarifs municipaux applicables au 1er mai 2023 2023-028-Subventions municipales - Attributions 2023 2023-029-Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Attribution 2023 2023-030-Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - Signature d'une convention - Exercice 2023 2023-031-Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - Section Handball - 2023 2023-032-Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2023 2023-033-Modification de l'échéancier d'amortissement de l'avance au budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Diaporama Budget primitif 2023 2023-034-Budget primitif 2023 - Budget "Ville" 2023-035-Budget primitif 2023 - Budget "Caveaux" 2023-036-Budget primitif 2023 - Budget "Maison Médicale" 2023-037-Budget primitif 2023 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-038-Budget primitif 2023 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" - Clôture du budget
9 février 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-001-Budget annexe "Châtel Haut Pâtis" - adoption du budget primitif 2023 2023-002-ZAC du Châtel Haut Pâtis - vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche 2023-003-Adhésion de la Ville de Redon au Conseil en Architecture et Urbanisme 35 (CAU 35) - renouvellement de la convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine 2023-004-Sectorisation des inscriptions scolaires dans les écoles publiques 2023-005-Changement d'horaires de l'école Marie Curie - rentrée septembre 2023 2023-006-Changement de nom de l'école Marie Curie 2023-007-Adhésion de la Ville de Redon à l'ICOM France 2023-008-Tarifs du spectacle "Et pendant ce temps Simone Veille !" (24 mars 2023) 2023-009-Débat d'Orientation Bugétaire 2023
15 décembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-110-Projet Patrimonial et Culturel 2022-111-Dérogation au repos dominical - Autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 2022-112-Élaboration du Règlement Local de Publicité - Arrêt du projet du Règlement Local de Publicité 2022-113-Quartier de la Houssaye - Cession gratuite d'une parcelle à la Ville par Néotoa 2022-114-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche de l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession - Modification de la délibération n° 2022-087 du 29 septembre 2022 2022-115-Création d'un budget annexe "Châtel - Haut Pâtis" 2022-116-Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 - Budget "Ville" 2022-117-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie pour le budget "cimetière-caveaux" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-118-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie complémentaire pour le budget "production d'énergie photovoltaïque" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-119-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022 2022-120-Création d'emplois permanents statutaires - Année 2023 2022-121-Modification d'emplois permanents statutaires : changement de quotité au 1er janvier 2023 2022-122-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 2022-123-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - Année 2023 2022-124-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - Année 2023 2022-125-Accueil de stagiaires et gratification - Année 2023 2022-126-Augmentation du taux d'assurances statutaires en 2023
17 novembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-098-Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 2022-099-Diagnostic et programme d'actions "Tranquillité publique" - constitution des groupes de travail 2022-100-Voeu à l'initiative de l'Association des Maires et Présidents d'Intercommunalité d'Ille-et-Vilaine dans le cadre de la crise énergétique et de l'évolution du coût des matières premières 2022-101-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 2022-102-Mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations, application de la fongibilité des crédits et adoption du règlement budgétaire et financier 2022-103-Budget Ville 2022 - décision modificative n°1 2022-104-Subventions municipales 2022 - attribution complémentaire 2022-105-Adoption de la convention de reversement de la taxe d'aménagement à Redon Agglomération 2022-106-Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 3ème liste 2022 2022-107-Tarif pour perte ou détérioration d'une clef ou d'un badge pour l'ouverture de la salle Le Carré 9 2022-108-Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - année 2022 2022-109-Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2021 - communication
29 septembre 2022	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-080-Création du groupe de travail sur le projet urbain du secteur de Bellevue 2022-081-Voeu de soutien au projet de reconstruction du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir 2022-082-Confluences 2030 - convention de mandat pour la construction du génie civil de la station de pompage des eaux pluviales de l'île de Redon 2022-083-Débat sur les orientations générales du nouveau projet de Règlement Local de Publicité 2022-084-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Maîtrise du foncier de la seconde tranche de l'opération - Rachat de parcelles acquises par la SEM Terre &Toit (SADIV) 2022-085-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Foncier de la première tranche de l'opération - Rachat des terrains non viabilisés de l'îlot de Normandie à la SEM Terre & Toit (SADIV) 2022-086-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Rétrocession à la Commune des voiries et des espaces communs 2022-087-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession 2022-088-Versement d'un acompte sur participation d'équilibre à la clôture de la concession de la ZAC du Châtel - Haut Pâtis 2022-089-Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026 2022-090-SA Les Foyers - Garantie d'emprunt - Nouveau foyer pour personnes handicapées Rue du Tertre 2022-091-Créances irrécouvrables - Budget "Ville" - 2nd semestre 2022 2022-092-Passage en autonomie financière du budget Cimetière-Caveaux 2022-093-Tarifs municipaux 2023 de location de salles "Le Carré 9" de Redon et application de la TVA 2022-094-Création d'emploi non permanent - Contrat de projet Médiation Éducative et Sociale - Année 2022 2022-095-Modification d'emploi non permanent - Contrat de projet Projet Sportif Municipal - Année 2023 2022-096-Approbation de la convention territoriale globale 2022-097-Charte des usages des espaces naturels

Conseils précédents

30 juin 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
12 mai 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
7 avril 2022	Compte-rendu Budget Ville - Comptes administratifs 2021 Budget Ville - Diaporama de présentation Subventions municipales 2022 Tarifs municipaux 2022 Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
3 février 2022	Compte-rendu Rapport sur les Orientations Budgétaires Diaporama de présentation Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal

Sommaire :

• Archives Conseils Municipaux Mandat 2014...
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