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Hôtel de Ville
18, Place Saint-Sauveur
CS 80254 - 35601 Redon Cedex

Tél. : 02 99 71 05 27
Fax : 02 99 72 24 54

Du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
(le vendredi fermeture à 16h30)
Le samedi :
de 9h à 12h

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Conseils Municipaux 2022-2023

Prochaine séance du Conseil Municipal

Jeudi 6 avril 2023 à 18 heures 00

Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour 2023-04-06

___________

Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la séance.

Planning des Conseils Municipaux 2023 :

• 6 avril 2023 (budget)
• 11 mai 2023
• 22 juin 2023
• 5 octobre 2023
• 16 novembre 2023
• 14 décembre 2023

___________

-->Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l'objet d'une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l'obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte-rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Maire et le ou les secrétaires.

9 février 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-001-Budget annexe "Châtel Haut Pâtis" - adoption du budget primitif 2023 2023-002-ZAC du Châtel Haut Pâtis - vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche 2023-003-Adhésion de la Ville de Redon au Conseil en Architecture et Urbanisme 35 (CAU 35) - renouvellement de la convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine 2023-004-Sectorisation des inscriptions scolaires dans les écoles publiques 2023-005-Changement d'horaires de l'école Marie Curie - rentrée septembre 2023 2023-006-Changement de nom de l'école Marie Curie 2023-007-Adhésion de la Ville de Redon à l'ICOM France 2023-008-Tarifs du spectacle "Et pendant ce temps Simone Veille !" (24 mars 2023) 2023-009-Débat d'Orientation Bugétaire 2023
15 décembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-110-Projet Patrimonial et Culturel 2022-111-Dérogation au repos dominical - Autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 2022-112-Élaboration du Règlement Local de Publicité - Arrêt du projet du Règlement Local de Publicité 2022-113-Quartier de la Houssaye - Cession gratuite d'une parcelle à la Ville par Néotoa 2022-114-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche de l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession - Modification de la délibération n° 2022-087 du 29 septembre 2022 2022-115-Création d'un budget annexe "Châtel - Haut Pâtis" 2022-116-Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 - Budget "Ville" 2022-117-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie pour le budget "cimetière-caveaux" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-118-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie complémentaire pour le budget "production d'énergie photovoltaïque" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-119-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022 2022-120-Création d'emplois permanents statutaires - Année 2023 2022-121-Modification d'emplois permanents statutaires : changement de quotité au 1er janvier 2023 2022-122-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 2022-123-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - Année 2023 2022-124-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - Année 2023 2022-125-Accueil de stagiaires et gratification - Année 2023 2022-126-Augmentation du taux d'assurances statutaires en 2023
17 novembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-098-Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 2022-099-Diagnostic et programme d'actions "Tranquillité publique" - constitution des groupes de travail 2022-100-Voeu à l'initiative de l'Association des Maires et Présidents d'Intercommunalité d'Ille-et-Vilaine dans le cadre de la crise énergétique et de l'évolution du coût des matières premières 2022-101-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 2022-102-Mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations, application de la fongibilité des crédits et adoption du règlement budgétaire et financier 2022-103-Budget Ville 2022 - décision modificative n°1 2022-104-Subventions municipales 2022 - attribution complémentaire 2022-105-Adoption de la convention de reversement de la taxe d'aménagement à Redon Agglomération 2022-106-Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 3ème liste 2022 2022-107-Tarif pour perte ou détérioration d'une clef ou d'un badge pour l'ouverture de la salle Le Carré 9 2022-108-Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - année 2022 2022-109-Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2021 - communication
29 septembre 2022	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-080-Création du groupe de travail sur le projet urbain du secteur de Bellevue 2022-081-Voeu de soutien au projet de reconstruction du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir 2022-082-Confluences 2030 - convention de mandat pour la construction du génie civil de la station de pompage des eaux pluviales de l'île de Redon 2022-083-Débat sur les orientations générales du nouveau projet de Règlement Local de Publicité 2022-084-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Maîtrise du foncier de la seconde tranche de l'opération - Rachat de parcelles acquises par la SEM Terre &Toit (SADIV) 2022-085-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Foncier de la première tranche de l'opération - Rachat des terrains non viabilisés de l'îlot de Normandie à la SEM Terre & Toit (SADIV) 2022-086-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Rétrocession à la Commune des voiries et des espaces communs 2022-087-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession 2022-088-Versement d'un acompte sur participation d'équilibre à la clôture de la concession de la ZAC du Châtel - Haut Pâtis 2022-089-Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026 2022-090-SA Les Foyers - Garantie d'emprunt - Nouveau foyer pour personnes handicapées Rue du Tertre 2022-091-Créances irrécouvrables - Budget "Ville" - 2nd semestre 2022 2022-092-Passage en autonomie financière du budget Cimetière-Caveaux 2022-093-Tarifs municipaux 2023 de location de salles "Le Carré 9" de Redon et application de la TVA 2022-094-Création d'emploi non permanent - Contrat de projet Médiation Éducative et Sociale - Année 2022 2022-095-Modification d'emploi non permanent - Contrat de projet Projet Sportif Municipal - Année 2023 2022-096-Approbation de la convention territoriale globale 2022-097-Charte des usages des espaces naturels

Conseils précédents

30 juin 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
12 mai 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
7 avril 2022	Compte-rendu Budget Ville - Comptes administratifs 2021 Budget Ville - Diaporama de présentation Subventions municipales 2022 Tarifs municipaux 2022 Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
3 février 2022	Compte-rendu Rapport sur les Orientations Budgétaires Diaporama de présentation Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal

Sommaire :

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