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URBANISME

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OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

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Demande d'autorisation d'occupation du domaine public (travaux)

LE CARRÉ 9

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Demande d'occupation du domaine public ODP (terrasses, support...)

Demande vente au déballage

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Accueil > La mairie et Vous > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2023-2024

Conseils Municipaux 2023-2024

Prochaine séance du Conseil Municipal

Jeudi 30 mai 2024 à 18 heures

Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour CM-2024-05-30 Télécharger Ordre du jour CM-2024-05-30 - 119 Ko

___________

Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la séance.

Planning des Conseils Municipaux 2024 :

___________

-->Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l'objet d'une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l'obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte-rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Maire et le ou les secrétaires.

4 avril 2024

Bande son :

Ordre du jour minuté

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

Adoption du régime indemnitaire du Maire, des Adjoints, des Délégués et des Conseillers Municipaux suite au changement de composition du Conseil Municipal

Commissions municipales - modifications de la composition

Désignation de représentants du conseil municipal auprès de commissions, comités et organismes divers

Projet de Programme Local de l'Habitat de Redon Agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - avis du conseil municipal

Avenue de la Gare - vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au Département d'Ille-et-Vilaine

Reconduction du dispositif "argent de poche" pour les années 2024, 2025 et 2026

Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées de Redon

Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" avec Redon Agglomération - signature d'une convention

Compte de gestion 2023 - budget "Ville"

Compte de gestion 2023 - budget "Caveaux"

Compte de gestion 2023 - budget "Maison Médicale"

Compte de gestion 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

Compte de gestion 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet"

Compte de gestion 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis"

Annexes comptes administratifs 2023 et budgets primitifs 2024

Compte administratif 2023 - budget "Ville"

Compte administratif 2023 - budget "Caveaux"

Compte administratif 2023 - budget "Maison Médicale"

Compte administratif 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

Compte administratif 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet"

Compte administratif 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis"

Affectation du résultat de fonctionnement - budget "Ville" - exercice 2023

Vote des taux des impôts directs locaux - taux 2024

Tarifs municipaux 2024

Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville

Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville

Subventions municipales - attributions 2024

Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - attribution 2024

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention - exercice 2024

Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - section Handball - 2024

Amortissements des immobilisations - ajout de natures comptables

Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2024

Diaporama budget primitif 2024

Budget primitif 2024 - budget "Ville"

Budget primitif 2024 - budget "Caveaux"

Budget primitif 2024 - budget "Maison Médicale"

Budget primitif 2024 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

Budget primitif 2024 - budget "Chatel-Haut Pâtis"

15 février 2024

Bande son :

Ordre du jour minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

Comité consultatif Halles et Marché - modification de la composition

Vidéoprotection - création d'un groupe de travail

Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière pour l'exercice 2024

Vente d'une maison appartenant au Centre Communal d'Action Sociale de Redon située Place Sainte-Anne - autorisation du Conseil Municipal

Espacil Habitat - garantie d'emprunt - vingt-quatre logements jeunes au Châtel Haut Pâtis

Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs

Accueil et gratification des stagiaires - année 2024

Restauration du Pont des Bateliers - convention de transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Redon à la Région Bertagne

Pont des Bateliers - convention de gestion et d'entretien du pont entre la Ville de Redon et la Région Bretagne

Mise à jour de la feuille de route handicap "Vivre Ensemble"

Mise à jour de la feuille de route "Bien vieillir à Redon"

Dénomination du terrain synthétique de football du stade municipal

Dénomination de l'aire de lancer du stade municipal

Débat d'Orientation Budgétaire 2024

14 décembre 2023

Bande son :

Ordre du jour minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - approbation du Projet Social Municipal - 2020-2026

Fin de la concession d'aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - approbation du bilan de clôture de l'opération

Maintien d'une Adjointe au Maire dans ses fonctions suite au retrait de l'ensemble de ses délégations par le Maire

Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite au non-maintien de la première Adjointe dans ses fonctions

Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite à la vacance d'un poste d'Adjoint

Confluences 2030 - convention de mandat avec l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) "Eaux & Vilaine" pour l'accompagnement et l'élaboration du dossier d'évaluation environnementale conjointe - réaménagement urbain du secteur des friches Garnier et protection contre les inondations de la presqu'ïle du Port

Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2024

Budget "Ville" 2023 - décision budgétaire modificative n° 3

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 - budget "Ville"

Subventions municipales 2023 - régularisation du versement en 2023 de la subvention pour emploi sportif au Football Club Atlantique Vilaine (FCAV) au titre de l'année 2022

GIP Campus Esprit Industries - garantie d'emprunt

Accord-cadre fourniture de bureaux et papier reprographique - groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale de Redon

Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2023

Création d'un contrat de projet - année 2024

Création d'emplois permanents et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - année 2024

Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - année 2024

Instauration d'une "prime exceptionnelle de pouvoir d'achat" au profit des agents publics de la collectivité

Instauration du "forfait mobilités durables" au profit des agents de la collectivité

Modification du règlement sur le temps de travail - évolution d'un droit à autorisation spéciale d'absence

Usine de production d'eau potable du Paradet - cession à l'euro symbolique de l'équipement et du foncier associé à Redon Agglomération

Le Carré 9 - tarifs groupes pour les spectacles à destination du jeune public

Octroi de la protection fonctionnelle à une élue de la Ville de Redon - Madame Delphine Penot

16 novembre 2023

Bande son :

Ordre du jour minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

Conseil Municipal des Enfants - modification de la représentation des Élus

Adoption de l'avenant de prolongation de la convention Action Cœur de Ville de Redon - 2023-2026

Rue de Normandie - Vente du Centre d'Incendie et de Secours au Département d'Ille-et-Vilaine

Avenue de la Gare - Vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au Département d'Ille-et-Vilaine

Changement de nom du collège Bellevue en collège Anne-Marie Boudaliez

Créances irrécouvrables - budget "Ville" - Listes 2023

Subvention municipale 2023 au Centre Communal d'Action Sociale de Redon - modification du montant

Subventions municipales 2023 - Attribution complémentaire aux OGEC pour la réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - année scolaire 2023-2024

Budget "Ville" 2023 - décision budgétaire modificative n° 2

Subventions municipales 2023 - régularisation du versement en 2023 de la subvention pour emploi de l'Élan Sportif Redonnais section handball au titre de l'année 2022

ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche

Procédure de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale suite à l'avis favorable tacite de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAe) de Bretagne

Organisation de la lutte contre les dépôts sauvages - convention avec Redon Agglomération

Reconduction des modules d'enseignement artistique, culturel et patrimonial

Création et gestion d'une ombrière photovoltaïque - convention d'occupation temporaire du domaine public

Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2022 - communication

5 octobre 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

Assurance statutaire des agents de la Ville

Prévoyance des agents de la Ville

Société d'Économie Mixte d'Ille-et-Vilaine (SEM 35) Terre&Toit - approbation du rapport de gestion et de gouvernance - exercice 2022

Société Publique Locale de Construction Publique d'Ille-et-Vilaine (SPL 35) - approbation du rapport de gestion et de gouvernance - exercice 2022

Adhésion de la Ville de Redon au service commun des systèmes d'informations de Redon Agglomération

Aménagement des espaces publiques de la presqu'île - installation de recharge de véhicules électriques - conventions

28 septembre 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale" à Redon Agglomération

22 juin 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Installation de deux nouvelles conseillères municipales

Décisions municipales - compte-rendu

Adoption de la feuille de route "égalité femmes-hommes" - 2023-2026

Commissions municipales - modification de la composition

Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants

Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition

Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Redon

Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition

Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers

Étude urbaine sur le secteur de Bellevue - validation des objectifs du projet urbain, des modalités de la concertation préalable et des périmètres d'études préalables

Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière de l'exercice 2023

Convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels de SNCF Gares & Connexions pour l'installation de caméras de vidéoprotection en gare de Redon - avenant n° 1

Budget "Ville" 2023 - décision modificative n° 1

Budget annexe "Caveaux" - décision modificative n° 1

Subventions municipales 2023 - nouvelles attributions complémentaires

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2023 pour l'année 2024 et renouvellement des tarifs dérogatoires

Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023

Avancements de grades et promotions internes 2023 - modifications de postes au 1er juillet 2023

Contrat de projet - chargé de projet informatique - modification de poste au 1er juillet 2023

Contrat d'apprentissage au 1er septembre 2023

Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire 2023-2024

Mise à disposition des maisons situées 22 et 24 rue Jean Mermoz au Centre Communal d'Action Sociale de Redon - bail emphytéotique

Tarif garage mort au camping municipal de la Goule d'Eau

Rectification de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans la grille des tarifs de location de la salle Le Carré 9

Le Carré 9 - tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2023-2024

11 mai 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2023-039-Commissions municipales - modification de la composition

2023-040-Convention d'objectifs tripartite avec le Centre Social Confluence - 2023-2026

2023-041-Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 - modification d'une date

2023-042-Reconduction du dispositif "argent de poche"

2023-043-Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Redon

2023-044-Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville

2023-045-Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville

2023-046-Voeu de demande de garanties concernant l'offre hospitalière en Bretagne, dans notre Pays de Redon et la reconstruction d'un centre hospitalier digne de nos concitoyens

6 avril 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2023-010-Travaux de recalibrage et d'adaptation du réseau d'eaux pluviales urbaines du quai Jean Bart - convention avec Redon Aggloméraiton pour le transfert de la subvention DSIL à la Ville de Redon

2023-011-Adhésion de la Ville de Redon au CÉRÉMA

2023-012-ZAC du Châtel-Haut Pâtis - vente des deux lots viabilisés constituant l'îlot de Normandie

2023-013-Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2023

2023-014-Contrats d'apprentissage - année 2023

2023-015-Compte de gestion 2022 - Budget "Ville"

2023-016-Compte de gestion 2022 - Budget "Caveaux"

2023-017-Compte de gestion 2022 - Budget "Maison Médicale"

2023-018-Compte de gestion 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

2023-019-Compte de gestion 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet"

Annexes Comptes administratifs 2022-Budget "Ville" 2023

2023-020-Compte administratif 2022 - Budget "Ville"

2023-021-Compte administratif 2022 - Budget "Caveaux"

2023-022-Compte administratif 2022 - Budget "Maison Médicale"

2023-023-Compte administratif 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

2023-024-Compte administratif 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet"

2023-025-Affectation du résultat de fonctionnement - Budget "Ville" - Exercice 2022

2023-026-Vote des taux des impôts directs locaux - Taux 2023

2023-027-Tarifs municipaux applicables au 1er mai 2023

2023-028-Subventions municipales - Attributions 2023

2023-029-Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Attribution 2023

2023-030-Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - Signature d'une convention - Exercice 2023

2023-031-Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - Section Handball - 2023

2023-032-Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2023

2023-033-Modification de l'échéancier d'amortissement de l'avance au budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

Diaporama Budget primitif 2023

2023-034-Budget primitif 2023 - Budget "Ville"

2023-035-Budget primitif 2023 - Budget "Caveaux"

2023-036-Budget primitif 2023 - Budget "Maison Médicale"

2023-037-Budget primitif 2023 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque"

2023-038-Budget primitif 2023 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" - Clôture du budget

9 février 2023

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2023-001-Budget annexe "Châtel Haut Pâtis" - adoption du budget primitif 2023

2023-002-ZAC du Châtel Haut Pâtis - vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche

2023-003-Adhésion de la Ville de Redon au Conseil en Architecture et Urbanisme 35 (CAU 35) - renouvellement de la convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine

2023-004-Sectorisation des inscriptions scolaires dans les écoles publiques

2023-005-Changement d'horaires de l'école Marie Curie - rentrée septembre 2023

2023-006-Changement de nom de l'école Marie Curie

2023-007-Adhésion de la Ville de Redon à l'ICOM France

2023-008-Tarifs du spectacle "Et pendant ce temps Simone Veille !" (24 mars 2023)

2023-009-Débat d'Orientation Bugétaire 2023

15 décembre 2022

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2022-110-Projet Patrimonial et Culturel

2022-111-Dérogation au repos dominical - Autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023

2022-112-Élaboration du Règlement Local de Publicité - Arrêt du projet du Règlement Local de Publicité

2022-113-Quartier de la Houssaye - Cession gratuite d'une parcelle à la Ville par Néotoa

2022-114-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche de l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession - Modification de la délibération n° 2022-087 du 29 septembre 2022

2022-115-Création d'un budget annexe "Châtel - Haut Pâtis"

2022-116-Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 - Budget "Ville"

2022-117-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie pour le budget "cimetière-caveaux" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente

2022-118-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie complémentaire pour le budget "production d'énergie photovoltaïque" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente

2022-119-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022

2022-120-Création d'emplois permanents statutaires - Année 2023

2022-121-Modification d'emplois permanents statutaires : changement de quotité au 1er janvier 2023

2022-122-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023

2022-123-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - Année 2023

2022-124-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - Année 2023

2022-125-Accueil de stagiaires et gratification - Année 2023

2022-126-Augmentation du taux d'assurances statutaires en 2023

17 novembre 2022

Bande son :

Ordre du Jour Minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2022-098-Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

2022-099-Diagnostic et programme d'actions "Tranquillité publique" - constitution des groupes de travail

2022-100-Voeu à l'initiative de l'Association des Maires et Présidents d'Intercommunalité d'Ille-et-Vilaine dans le cadre de la crise énergétique et de l'évolution du coût des matières premières

2022-101-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

2022-102-Mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations, application de la fongibilité des crédits et adoption du règlement budgétaire et financier

2022-103-Budget Ville 2022 - décision modificative n°1

2022-104-Subventions municipales 2022 - attribution complémentaire

2022-105-Adoption de la convention de reversement de la taxe d'aménagement à Redon Agglomération

2022-106-Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 3ème liste 2022

2022-107-Tarif pour perte ou détérioration d'une clef ou d'un badge pour l'ouverture de la salle Le Carré 9

2022-108-Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - année 2022

2022-109-Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2021 - communication

29 septembre 2022

Bande son :

Ordre du jour minuté

Procès-verbal

Liste des délibérations

Décisions municipales - compte-rendu

2022-080-Création du groupe de travail sur le projet urbain du secteur de Bellevue

2022-081-Voeu de soutien au projet de reconstruction du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir

2022-082-Confluences 2030 - convention de mandat pour la construction du génie civil de la station de pompage des eaux pluviales de l'île de Redon

2022-083-Débat sur les orientations générales du nouveau projet de Règlement Local de Publicité

2022-084-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Maîtrise du foncier de la seconde tranche de l'opération - Rachat de parcelles acquises par la SEM Terre &Toit (SADIV)

2022-085-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Foncier de la première tranche de l'opération - Rachat des terrains non viabilisés de l'îlot de Normandie à la SEM Terre & Toit (SADIV)

2022-086-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Rétrocession à la Commune des voiries et des espaces communs

2022-087-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession

2022-088-Versement d'un acompte sur participation d'équilibre à la clôture de la concession de la ZAC du Châtel - Haut Pâtis

2022-089-Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026

2022-090-SA Les Foyers - Garantie d'emprunt - Nouveau foyer pour personnes handicapées Rue du Tertre

2022-091-Créances irrécouvrables - Budget "Ville" - 2nd semestre 2022

2022-092-Passage en autonomie financière du budget Cimetière-Caveaux

2022-093-Tarifs municipaux 2023 de location de salles "Le Carré 9" de Redon et application de la TVA

2022-094-Création d'emploi non permanent - Contrat de projet Médiation Éducative et Sociale - Année 2022

2022-095-Modification d'emploi non permanent - Contrat de projet Projet Sportif Municipal - Année 2023

2022-096-Approbation de la convention territoriale globale

2022-097-Charte des usages des espaces naturels

Conseils précédents

30 juin 2022

Compte-rendu

Ordre du jour minuté

Bande son :

Procès-verbal

12 mai 2022

Compte-rendu

Ordre du jour minuté

Bande son :

Procès-verbal

7 avril 2022

Compte-rendu

Budget Ville - Comptes administratifs 2021

Budget Ville - Diaporama de présentation

Subventions municipales 2022

Tarifs municipaux 2022

Ordre du jour minuté

Bande son :

Procès-verbal

3 février 2022

Compte-rendu

Rapport sur les Orientations Budgétaires

Diaporama de présentation

Ordre du jour minuté

Bande son :

Procès-verbal

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