Conseil municipal du 22 juin 2023

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Politique de la ville / Habitat / Logement

Institutions / Vie politique

Conseil municipal

2023-051-Délibération commission des Marchés À Procédure Adaptée – modification de la composition

  • Juin 2023
  • Français
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  • 967 Ko

Conseil municipal

2023-054-Délibération Désignation de représentants du CM auprès de commissions, comités et org divers

  • Juin 2023
  • Français
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  • 761 Ko

Aménagement du territoire

Conseil municipal

2023-055-Délibération Etude urbaine secteur Bellevue-validation objectifs, modalités concertation et périmètres études

  • Juin 2023
  • Français
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  • 5 Mo

Confluences 2030

Aménagement du territoire

Finances

Conseil municipal

2023-061-Délibération Taxe Locale Publicité Extérieure-actualisation tarifs 2023 pour 2024 et renouvellement tarifs dérogatoires

  • Juin 2023
  • Français
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  • 1 Mo

Ressources humaines

Conseil municipal

2023-062-Délibération Création d’emploi permanent et ajustement des emplois-mise à jour du tableau des effectifs au 01.07.2023

  • Juin 2023
  • Français
  • pdf
  • 881 Ko

Conseil municipal

2023-063-Délibération Avancements de grades et promotions internes 2023-modification de postes au 01.07.2023

  • Juin 2023
  • Français
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  • 1 Mo

Conseil municipal

2023-064-Délibération Contrat de projet-chargé de projet informatique-modification de postes au 01.07.2023

  • Juin 2023
  • Français
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  • 1 Mo

Finances

Domaine public

Finances