Conseil municipal du 3 octobre 2024

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Conseil municipal

2024-080-Délibération désignation de représentants du CM auprès de commissions, comités et org divers

  • Octobre 2024
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Commande publique

Politique de la ville / Habitat / Logement

Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2024-084-Illot urbain rue des Écoles-rue du Tribunal-projet de cession à la Coop de Construction-signature promesse de vente

  • Octobre 2024
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Finances

Conseil municipal

2024-085-Délibération Subventions municipales aux associations 2024-complément Groupement Culturel Breton des Pays de Vilaine

  • Octobre 2024
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Intercommunalité

Ressources humaines

Conseil municipal

2024-092-Création d’emplois permanents et ajustement des emplois-mise à jour du tableau des effectifs au 01.09.2024 et au 01.10.2024

  • Octobre 2024
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Conseil municipal

2024-093-Délibération Recrutement d’agents non permanents contractuels pour besoins du chantier d’insertion-année 2024

  • Octobre 2024
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Conseil municipal

2024-095-Délibération Création d’un contrat de projet-médiation sociale et éducative-année 2024

  • Octobre 2024
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Conseil municipal

2024-096-Dérogation permettant aux jeunes âgés de 15 à 18 ans d’effectuer des travaux dits réglementés-années 2024 à 2026

  • Octobre 2024
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