Conseil municipal du 17 novembre 2022

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Réécoutez la séance du conseil municipal

Chaque conseil municipal de Redon est enregistré, permettant aux citoyens de réécouter la séance et les débats.
Un ordre du jour minuté disponible ci-dessous est mis à votre disposition pour faciliter votre écoute.

Tous les débats sont retranscrits dans le procès-verbal du conseil municipal. Les délibérations de la séance sont également accessibles sur cette page.

Conformément à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales entrée en vigueur le 1er juillet 2022, le compte-rendu est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Pouvoirs de police

Voeux

Conseil municipal

2022-100-Délibération Voeu pour la crise énergétique et l’évolution du coût des matières premières

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 793 Ko

Finances

Conseil municipal

2022-105-Délibération Adoption de la convention de reversement de la taxe d’aménagement à Redon Agglomération

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 797 Ko

Ressources humaines

Conseil municipal

2022-108-Délibération Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en oeuvre par le CDG 35

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Intercommunalité

Conseil municipal

2022-109-Délibération Rapport d’activités et rapport déchets – exercice 2021 – Redon Agglomération

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 557 Ko