Conseil municipal du 17 novembre 2022

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Pouvoirs de police

Voeux

Conseil municipal

2022-100-Délibération Voeu pour la crise énergétique et l’évolution du coût des matières premières

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 793 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger

Finances

Conseil municipal

2022-105-Délibération Adoption de la convention de reversement de la taxe d’aménagement à Redon Agglomération

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 797 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger

Ressources humaines

Conseil municipal

2022-108-Délibération Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en oeuvre par le CDG 35

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Feuilleter Consulter Télécharger

Intercommunalité

Conseil municipal

2022-109-Délibération Rapport d’activités et rapport déchets – exercice 2021 – Redon Agglomération

  • Novembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 557 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger