Conseil municipal
Ordre du jour minuté 2022-11-17
- Novembre 2022
- Français
- 76 Ko
Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.
Chaque conseil municipal de Redon est enregistré, permettant aux citoyens de réécouter la séance et les débats.
Un ordre du jour minuté disponible ci-dessous est mis à votre disposition pour faciliter votre écoute.
Tous les débats sont retranscrits dans le procès-verbal du conseil municipal. Les délibérations de la séance sont également accessibles sur cette page.
Conformément à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales entrée en vigueur le 1er juillet 2022, le compte-rendu est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance.
Conseil municipal
Ordre du jour minuté 2022-11-17
Conseil municipal
Procès-Verbal-CM 2022-11-17
Conseil municipal
Liste des délibérations CM 2022-11-17
Conseil municipal
2022-00-Décisions municipales 17-11-2022
Conseil municipal
2022-098-Délibération modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Conseil municipal
2022-099-Délibération Tranquilité publique – constitution groupes de travail
Conseil municipal
2022-100-Délibération Voeu pour la crise énergétique et l’évolution du coût des matières premières
Conseil municipal
2022-101-Délibération Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
Conseil municipal
2022-102-Délibération Mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 01.01.2023
Conseil municipal
2022-103-Délibération Budget Ville 2022 – Décision modificative n°1
Conseil municipal
2022-104-Délibération Subventions municipales 2022 – Attribution complémentaire
Conseil municipal
2022-105-Délibération Adoption de la convention de reversement de la taxe d’aménagement à Redon Agglomération
Conseil municipal
2022-106-Délibération Créances irrécouvrables – Budget Ville – troisième liste 2022
Conseil municipal
2022-107-Délibération Tarif pour perte ou détérioration de clef ou badge Salle Le Carré 9
Conseil municipal
2022-108-Délibération Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en oeuvre par le CDG 35
Conseil municipal
2022-109-Délibération Rapport d’activités et rapport déchets – exercice 2021 – Redon Agglomération