Conseil municipal du 15 février 2024

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Confluences 2030

Conseil municipal

2024-003-Délibération Confluences 2030-Pacte de Gouvernance-avenant portant maquette financière pour l’exercice 2024

  • Février 2024
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Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2024-004-Délibération vente d’une maison appartenant au CCAS située Place Sainte-Anne-autorisation du conseil municipal

  • Février 2024
  • Français
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Finances

Conseil municipal

2024-005-Délibération Espacil Habitat-garantie d’emprunt-vingt-quatre logements jeunes au Châtel Haut-Pâtis

  • Février 2024
  • Français
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Ressources humaines

Conseil municipal

2024-006-Délibération Création d’emploi permanent et ajustement des emplois-mise à jour du tableau des effectifs

  • Février 2024
  • Français
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Commande publique

Conseil municipal

2024-008-Délibération Restauration du Pont des Bateliers-convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la Région Bretagne

  • Février 2024
  • Français
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Aide sociale

Domaine / Patrimoine

Finances