Conseil municipal du 14 décembre 2023

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Politique de la ville / Habitat / Logement

Aménagement du territoire

Conseil municipal

2023-095-Fin de la concession d’aménagement de la ZAC du Chaâtel Haut Pâtis-approbation du bilan de clôture de l’opération

  • Décembre 2023
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Institutions / Vie politique

Conseil municipal

2023-096 – Maintien Adjointe au Maire dans ses fonctions suite au retrait de l’ensemble de ses délégations par le Maire

  • Décembre 2023
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Conseil municipal

2023-097 – Election nouvelle Adjointe au Maire suite au non-maintien de la 1ère Adjointe dans ses fonctions

  • Décembre 2023
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Confluences 2030

Conseil municipal

2023-099-Confluences 2030-convention de mandat avec l’EPTB Eaux et Vilaine-dossier évaluation environnementale

  • Décembre 2023
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Pouvoirs de police

Conseil municipal

2023-100 – Dérogation au repos dominical – Autorisation d’ouverture le dimanche Commerces de détail et Garages automobiles 2024

  • Décembre 2023
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Finances

Conseil municipal

2023-103 – Subventions Municipales – Régularisation versement subvention pour emploi sportif Football Club Atlantique Vilaine (FCAV) 2022

  • Décembre 2023
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Commande publique

Conseil municipal

2023-105-Groupement de commandes avec le CCAS pour l’achat de fournitures de bureau et de papier reprographique

  • Décembre 2023
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Ressources humaines

Conseil municipal

2023-108-Création d’emplois permanents et ajustement des emplois-MAJ du tableau des effectifs au 01.01.2024

  • Décembre 2023
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Conseil municipal

2023-109 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour faire face à accroissement temporaire d’activité et besoins saisonniers-2024

  • Décembre 2023
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Conseil municipal

2023-110 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour assurer remplacement d’Agents momentanément indisponibles-2024

  • Décembre 2023
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Conseil municipal

2023-111 – Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au profit des Agents Publics de la collectivité

  • Décembre 2023
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Conseil municipal

2023-113 – Modification règlement sur le temps de travail – Evolution droit autorisation spéciale d’absence

  • Décembre 2023
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Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2023-114-Usine de production d’eau potable du Paradet-cession à l’euro symbolique à Redon Agglomération

  • Décembre 2023
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Finances

Institutions / Vie politique