Conseil municipal
Ordre du jour minuté 2023-12-14
- Décembre 2023
- Français
- 84 Ko
Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.
Chaque conseil municipal de Redon est enregistré, permettant aux citoyens de réécouter la séance et les débats.
Un ordre du jour minuté disponible ci-dessous est mis à votre disposition pour faciliter votre écoute.
Tous les débats sont retranscrits dans le procès-verbal du conseil municipal. Les délibérations de la séance sont également accessibles sur cette page.
Conseil municipal
Ordre du jour minuté 2023-12-14
Conseil municipal
Procès-verbal-CM-2023-12-14
Conseil municipal
Liste des délibérations CM-2023-12-14
Conseil municipal
2023-00-Décisions municipales 14-12-2023-compte-rendu
Conseil municipal
2023-094-CCAS-approbation du Projet Social Municipal-2020-2026
Conseil municipal
2023-095-Fin de la concession d’aménagement de la ZAC du Chaâtel Haut Pâtis-approbation du bilan de clôture de l’opération
Conseil municipal
2023-096 – Maintien Adjointe au Maire dans ses fonctions suite au retrait de l’ensemble de ses délégations par le Maire
Conseil municipal
2023-097 – Election nouvelle Adjointe au Maire suite au non-maintien de la 1ère Adjointe dans ses fonctions
Conseil municipal
2023-098 – Election nouvelle Adjointe au Maire suite à vacance d’un poste d’Adjoint
Conseil municipal
2023-099-Confluences 2030-convention de mandat avec l’EPTB Eaux et Vilaine-dossier évaluation environnementale
Conseil municipal
2023-100 – Dérogation au repos dominical – Autorisation d’ouverture le dimanche Commerces de détail et Garages automobiles 2024
Conseil municipal
2023-101-Budget Ville 2023-Décision budgétaire modificative n°3
Conseil municipal
2023-102 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget Ville 2024
Conseil municipal
2023-103 – Subventions Municipales – Régularisation versement subvention pour emploi sportif Football Club Atlantique Vilaine (FCAV) 2022
Conseil municipal
2023-104 – GIP Campus Esprit Industrie – Garantie d’emprunt
Conseil municipal
2023-105-Groupement de commandes avec le CCAS pour l’achat de fournitures de bureau et de papier reprographique
Conseil municipal
2023-106-Ajustement des emplois permanents statutaires et MAJ du tableau des effectifs au 31.12.2023
Conseil municipal
2023-107 – Création d’un contrat de projet
Conseil municipal
2023-108-Création d’emplois permanents et ajustement des emplois-MAJ du tableau des effectifs au 01.01.2024
Conseil municipal
2023-109 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour faire face à accroissement temporaire d’activité et besoins saisonniers-2024
Conseil municipal
2023-110 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour assurer remplacement d’Agents momentanément indisponibles-2024
Conseil municipal
2023-111 – Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au profit des Agents Publics de la collectivité
Conseil municipal
2023-112 – Instauration du Forfait Mobilités Durables au profit des Agents de la Collectivité
Conseil municipal
2023-113 – Modification règlement sur le temps de travail – Evolution droit autorisation spéciale d’absence
Conseil municipal
2023-114-Usine de production d’eau potable du Paradet-cession à l’euro symbolique à Redon Agglomération
Conseil municipal
2023-115 – Le Carré 9-Tarifs groupés pour les spectacles à destination du jeune public
Conseil municipal
2023-116 – Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Delphine Penot