Conseil d’administration du 2 juillet 2024

Retrouvez sur cette page les délibérations de la séance.

Ordre du jour et procès verbal

Liste des délibérations

Délibérations

Conseil d'administration du CCAS

2024-26_Expérimentation 100 % recours aux droits_Contractualisation avec Redon Agglomération et l’ensemble des partenaires du projet signature de deux conventions

  • 2 Juillet 2024
  • Français
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  • 1 Mo

Conseil d'administration du CCAS

2024-30_EHPAD LES CHARMILLES_Adoption d’une motion pour alerter les pouvoirs publics sur la situation budgétaire

  • 2 Juillet 2024
  • Français
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  • 600 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-31_EHPAD LES CHARMILLES_Remboursement cotisation annuelle inscription à l’ordre des IDE 2024

  • 2 Juillet 2024
  • Français
  • pdf
  • 453 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-32_EHPAD LES CHARMILLES_Convention d’adhésion avec l’association A vélo sans âge

  • 2 Juillet 2024
  • Français
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  • 484 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-33_EHPAD LES CHARMILLES_Remboursement du coût d’une télévision à une famille de l’EHPAD Les Charmilles

  • 2 Juillet 2024
  • Français
  • pdf
  • 521 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-34_EHPAD LES CHARMILLES_Mise en place d’un badge professionnel en cas de perte : Facturation de la perte

  • 2 Juillet 2024
  • Français
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  • 567 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-35_Création d’emploi, ajustements des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 01.08.24

  • 2 Juillet 2024
  • Français
  • pdf
  • 521 Ko

Conseil d'administration du CCAS

2024-36_Modification de postes au 01.07.24_Avancement de grade et promotion interne 2024

  • 2 Juillet 2024
  • Français
  • pdf
  • 542 Ko