Conseil d'administration du CCAS
Ordre du jour du 01.07.25
- 1er Juillet 2025
- Français
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Retrouvez sur cette page les délibérations de la séance.
Conseil d'administration du CCAS
Ordre du jour du 01.07.25
Conseil d'administration du CCAS
Compte-rendu du 01.07.25
Conseil d'administration du CCAS
Liste des délibérations CA du 01.07.25
Conseil d'administration du CCAS
Delib 32_Installation d’un nouveau membre nommé au CCAS
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Delib 33_Mise en place d’une mutuelle communale_Signature d’une convention de partenariat avec la mutuelle familiale
Conseil d'administration du CCAS
Delib 34_Budget 2025 du CCAS, du SAAD GIR 1 à 4, du SAAD GIR 5 et 6 et des Charmilles_Créances irrécouvrables_Admission en non-valeur
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Delib 35_Budget 2025 du CCAS_DM N°1
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Delib 36_Budget 2025 du SAAD GIR 5 ET 6_DM N°2
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Delib 37_EHPAD LES CHARMILLES_EPRD 2025
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Delib 38_EHPAD LES CHARMILLES_Contrat de séjour temporaire
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Delib 39_EHPAD LES CHARMILLES_Signature de la convention avec Bibliothèque pour tous
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Delib 40_EHPAD LES CHARMILLES_Groupement de coopération sanitaire – Achat santé Bretagne_Remboursement d’une contribution au capital social
Conseil d'administration du CCAS
2025-41_Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 01.07.2025
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2025-42_Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.25
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Delib 43_Ajustement du forfait mobilités durables_Au profit des agents de la collectivité