Conseil municipal du 14 décembre 2023

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Réécoutez la séance du conseil municipal

Chaque conseil municipal de Redon est enregistré, permettant aux citoyens de réécouter la séance et les débats.
Un ordre du jour minuté disponible ci-dessous est mis à votre disposition pour faciliter votre écoute.

Tous les débats sont retranscrits dans le procès-verbal du conseil municipal. Les délibérations de la séance sont également accessibles sur cette page.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Politique de la ville / Habitat / Logement

Aménagement du territoire

Conseil municipal

2023-095-Fin de la concession d’aménagement de la ZAC du Chaâtel Haut Pâtis-approbation du bilan de clôture de l’opération

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 4 Mo

Institutions / Vie politique

Conseil municipal

2023-096 – Maintien Adjointe au Maire dans ses fonctions suite au retrait de l’ensemble de ses délégations par le Maire

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Conseil municipal

2023-097 – Election nouvelle Adjointe au Maire suite au non-maintien de la 1ère Adjointe dans ses fonctions

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Confluences 2030

Conseil municipal

2023-099-Confluences 2030-convention de mandat avec l’EPTB Eaux et Vilaine-dossier évaluation environnementale

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Pouvoirs de police

Conseil municipal

2023-100 – Dérogation au repos dominical – Autorisation d’ouverture le dimanche Commerces de détail et Garages automobiles 2024

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Finances

Conseil municipal

2023-103 – Subventions Municipales – Régularisation versement subvention pour emploi sportif Football Club Atlantique Vilaine (FCAV) 2022

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Commande publique

Conseil municipal

2023-105-Groupement de commandes avec le CCAS pour l’achat de fournitures de bureau et de papier reprographique

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 3 Mo

Ressources humaines

Conseil municipal

2023-108-Création d’emplois permanents et ajustement des emplois-MAJ du tableau des effectifs au 01.01.2024

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Conseil municipal

2023-109 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour faire face à accroissement temporaire d’activité et besoins saisonniers-2024

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Conseil municipal

2023-110 – Recrutement d’Agents non permanents contractuels pour assurer remplacement d’Agents momentanément indisponibles-2024

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 958 Ko

Conseil municipal

2023-111 – Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au profit des Agents Publics de la collectivité

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo

Conseil municipal

2023-113 – Modification règlement sur le temps de travail – Evolution droit autorisation spéciale d’absence

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2023-114-Usine de production d’eau potable du Paradet-cession à l’euro symbolique à Redon Agglomération

  • Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo

Finances

Institutions / Vie politique