Conseil municipal du 16 novembre 2023

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du conseil municipal, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Politique de la ville / Habitat / Logement

Urbanisme / Affaires foncières

Enseignement

Finances

Conseil municipal

2023-087-Subventions municipales 2023-régularisation du versement en 2023 de la subvention pour l’emploi de l’ESR Handball au titre de l’année 2022

  • Novembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2023-089-Procédure de modification n°1 du PLU-décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale

  • Novembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Intercommunalité

Enseignement

Commande publique

Conseil municipal

2023-092-Création et gestion d’une ombrière photovoltaique-convention d’occupation temporaire du domaine public

  • Novembre 2023
  • Français
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  • 2 Mo

Intercommunalité

Conseil municipal

2023-093-Rapport d’activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération-exercice 2022-communication

  • Novembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 7 Mo