Conseil municipal du 30 mai 2024

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour, les délibérations ainsi que le procès-verbal de la séance.

Procès-verbal du conseil municipal

Les délibérations et décisions du conseil municipal

Institutions / Vie politique

Commande publique

Finances

Conseil municipal

2024-052-Délibération compte administratif 2023-budget Production d’Énergie Photovoltaïque-correction d’une erreur matérielle

  • Mai 2024
  • Français
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Conseil municipal

2024-053-Délibération compte administratif 2023-budget Chatel-Haut Pâtis-correction d’une erreur matérielle

  • Mai 2024
  • Français
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Conseil municipal

2024-056-Délibération décision budgétaire modificative n° 1-budget Production d’Énergie Photovoltaïque

  • Mai 2024
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Ressources humaines

Conseil municipal

2024-059-Création d’emplois permanents et ajustement des emplois-mise à jour du tableau des effectifs au 01.06.2024

  • Mai 2024
  • Français
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Conseil municipal

2024-060-Délibération avancements de grade et promotions internes 2024-modifications postes au 01.07.2024

  • Mai 2024
  • Français
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Urbanisme / Affaires foncières

Conseil municipal

2024-061-Bois de Bahurel-impasse de Bahurel et secteur de la Marionnette-acquisition terrains consorts Denoual et Leduc

  • Mai 2024
  • Français
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  • 3 Mo
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Finances

Conseil municipal

2024-062-Délibération TLPE-actualisation des tarifs 2024 pour l’année 2025 et renouvellement tarifs dérogatoires

  • Mai 2024
  • Français
  • pdf
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Voeux